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Contrat Assistant Maternel Accueil Occasionnel

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Document actualisé le 26012017. Laccueil est occasionnel quand il est de courte durée et na pas de caractère régulier. La capacité daccueil fixée pa lagément nombe denfants. Perso jai eu un contrat occasionnel sur 1 an.

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Une date de début et une date de fin ex.

Contrat assistant maternel accueil occasionnel. Laissez vous guider pas à. Laccueil est occasionnel uand il est de coute duée et na pas de caactèe régulier art. Pour tous vos contrats il vous faudra joindre une copie de votre agrément vos attestations dassurances professionnelles ainsi que celle de votre véhicule si vous lutilisez pour transporter les enfants accueillis.

Il peut être conclu sous réserve des disponibilités de lassistante maternelle. Du 20 mars au 31 juillet. Ceci dit je nai jamais vu un seul texte qui disait quun contrat occasionnel ne doit pas dépasser 1 mois ou 2 ou 3.

A DUREE INDETERMINEE Ce contrat nengage pas le relais il est proposé aux parties. Usage de la télévision. Le contrat occasionnel est de courte durée pour un accueil irrégulier rémunéré au réel.

Durée et horaires daccueil. Vous allez inscrire pour ne pas vous faire avoir que toutes les heures prévues sur le contrat seront payées même si absence de lenfant et vous indiquez à côté. L423-23 CASF Lassistante maternelle et son ou ses employeurs fixent dun commun accord au plus tard le 1er mars de chaque année les dates de congés de.

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